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Résultats regroupés par oeuvre
Cour d'appel de Lyon. Procès-verbal de l'audience solennelle de rentrée du 16 octobre 1894. Les Vacances judiciaires au XVIe siècle, discours de M. Grellet-Dumazeau,...
- Grellet-Dumazeau, Marie-André-Félix-Albert
- impr. de Mougin-Rusand 1894
- Livre
Cour d'appel de Rouen. Audience solennelle de rentrée du 3 novembre 1876. Discours prononcé par M. A. Chrétien,... La Répression et l'idée de justice
- Chrétien, Marie-Alphonse
- impr. de J. Lecerf 1876
- Livre
Cour impériale d'Orléans. Audience solennelle de rentrée, 3 novembre 1868. (Pascal et Domat, sur la justice.) Discours prononcé par M. Boullé,...
- Boullé, Germain-Pierre-Yves-Marie
- impr. de 1868
- Livre