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"adulte"
et
Auteur :
"France"
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Condition d'accès :
"consultable sur place"
et
Auteur :
"France. . Direction générale des collectivités locales"
Résultats regroupés par oeuvre
Les opérations funéraires : textes législatifs et réglementaires
- France
- Direction des journaux officiels 1995
- Livre
Décentralisation, communes, départements, régions. . 01, Institutions
- France
- Direction des journaux officiels 1986
- Livre
Décentralisation, communes, départements, régions. . 07, Statuts particuliers
- France
- Journaux officiels 1985
- Livre
Décentralisation, communes, départements, régions. . 06, Planification, économie sociale, finances locales
- France
- Journaux officiels 1985
- Livre
Décentralisation, communes, départements, régions. . 05, Fonction publique territoriale, textes généraux
- France
- Journaux officiels 1985
- Livre
Décentralisation, communes, départements, régions. . 02, Compétences
- France
- Journaux officiels 1985
- Livre
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- - -- Corse (France) - -- Politique et gouvernement - -- ú1981-
- Décentralisation administrative - -- Droit - -- France - -- Législation
- Administration locale - -- Droit - -- France - -- Législation
- - -- Territoires et possessions français - -- Politique et gouvernement
- France - -- Divisions politiques et administratives
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