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Type de document : Livre et Condition d'accès : "consultable sur place" et Éditeur : "l'" et Auteur : "Jousse, Daniel"
Résultats regroupés par oeuvre
Traité de la jurisdiction des présidiaux, tant en matière civile que criminelle, par M... (Dan. Jousse), conseiller au présidial d'Orléans
- Jousse, Daniel
- Debure l'aîné 1757
- Livre
Nouveau commentaire sur l'ordonnance du commerce de mars 1673, par M... [D. Jousse]
- Jousse, Daniel
- Debure l'aîné 1772
- Livre
Nouveau commentaire sur les ordonnances du mois d'août 1669 et mars 1673 ; ensemble sur l'édit du mois de mars 1673 touchant les épices, par M... (D. Jousse)
- Jousse, Daniel
- Debure l'aîné 1772
- Livre
Nouveau commentaire sur l'édit du mois d'avril 1695, concernant la juridiction ecclésiastique, par M***, conseiller au présidial d'Orléans [Daniel Jousse]
- Jousse, Daniel
- Debure l'aîné 1757
- Livre
Nouveau commentaire sur l'ordonnance civile du mois d'avril 1667. Par M*** Conseiller au Présidial d'Orléans
- Jousse, Daniel
- chez de Bure l'aîné 1753
- Livre