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Résultats regroupés par oeuvre
Réglement pour les droicts de la ferme des marchandises subjettes à l'imposition de l'escu par tonneau de mer
- M. le Mesgissier 1627
- Livre
Lettres patentes du roy (sur l'édict ci-dessus de juillet 1588)
- Henri III
- M. Le Mesgissier 1588
- Livre
Sommaire abrégé des ordonnances des roys de France, depuis S. Louys jusqu'à présent
- Saleon, Raymond de
- M. Le Mesgissier 1586
- Livre